Stéphane Clot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Stéphane CLOT
premier conseiller du corps des conseillers des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur du contentieux à la direction des affaires juridiques, au ministère des armées
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction des affaires juridiques
Ministère des Armées
duree="trois ans"
JORFTEXT000045458305(source JORF)
nomination
01 Avril 202201/04/2022
De: Stéphane Clot
administrateur de l'Etat, adjoint au sous-directeur du contentieux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000045159400(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202212/02/2022
De: Stéphane Clot
administrateur civil, adjoint au sous-directeur du contentieux
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044033377(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 202110/09/2021
De: Clot (Stéphane)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2021-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
JORFTEXT000043872492(source JORF)
cessation de fonction
30 Juillet 202130/07/2021
De: Clot (Stéphane)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2020-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
JORFTEXT000042138663(source JORF)
désignation
23 Juillet 202023/07/2020
De: Clot (Stéphane)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2019-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000038793564(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 201921/07/2019
De: Clot (Stéphane)
premier conseiller au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
cour_administrative_appel="Versailles"
JORFTEXT000038485891(source JORF)
mutation
18 Mai 201918/05/2019
De: Clot (Stéphane, Blaise, Charles)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Clot Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707217S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Clot, Stéphane
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415546S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Clot, Stéphane
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Spécialité auto-engins blindés
date_debut="2013-09-01"
INTJ1320395S(source BOMI)
promotion
17 Septembre 201317/09/2013
De: Clot (Stéphane)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2013-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000027714592(source JORF)
désignation
17 Juillet 201317/07/2013
De: Clot (Stéphane)
Objet:
au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2012-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
JORFTEXT000026083841(source JORF)
affectation
29 Juin 201229/06/2012
De: Clot Stéphane
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Clot (Stéphane)
directeur territorial
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2012-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000024937709(source JORF)
nomination
09 Décembre 201109/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.